[Appel à projets] Fonds Économie Circulaire – ORMAT 2024 (Objectif Recyclage MATières)

Projets – Actions éligibles

Après un lancement et un succès avec de nombreux projets déposés en 2023, l’AAP ORMAT (Objectif Recyclage MATières) est relancé en 2024, avec un périmètre des opérations éligibles a ajusté et précisé par rapport à 2023 (voir cahier des charges). Cet AAP s’inscrit dans le Fonds Économie Circulaire de l’ADEME.

Dans un contexte de crise climatique, de tensions et de volatilité des prix des matières premières, et de cibles réglementaires futures ambitieuses, ORMAT souhaite soutenir les projets d’études et d’investissements qui favorisent la sobriété en matières premières, la résilience et la décarbonation de l’industrie en France par le recyclage, qu’il s’agisse des étapes surtri des déchets, de production de Matière Premières de Recyclage (MPR) ou d’Incorporation de MPR.

L’augmentation des capacités de recyclages aussi bien que l’amélioration de la performance des procédés existants et de la qualité de la MPR sont des objectifs essentiels pour le déploiement des chaines de valorisation matière en France.

Cet AAP s’articule en :

• 6 thématiques « matériaux » principales 
  • Plastiques
  • Textiles
  • Métaux (dont métaux de batteries)
  • Bois
  • Papiers et cartons
  • Verre et matériaux minéraux
• 2 axes en termes de types de projets 
  • Axe 1 : diagnostics, études, tests de performance et expérimentations
  • Axe 2 : investissements (création, augmentation de capacité ou de taux d’incorporation, amélioration de qualité, amélioration de la performance)

3 nouvelles relèves des dossiers déposés :

• 04/03/2024 à 12h00
• 03/06/2024 à 12h00
• 09/09/2024 à 12h00

Calendrier

À partir du : 17/01/2024 – 12:00 – Heure de Paris
Jusqu’au : 09/09/2024 – 12:00 – Heure de Paris

Territoires concernés

Pour ORMAT 2024, les périmètre des opérations éligibles et inéligibles ont été ajustés et précisés par rapport à 2023 dans le cahier des charges mis à jour.

Fonds Économie Circulaire ORMAT – Cahier des charges – 2024.pdf

Bénéficiaires

Cet AAP (Appel à projets) s’adresse aux préparateurs en charge du surtri et de la préparation des déchets après leur collecte et premier tri, aux régénérateurs ou recycleurs, aux transformateurs voulant incorporer des MPR ou plus de MPR dans leur produits ou qui reconditionnent ou remanufacturent des batteries, et aux donneurs d’ordre dans certains cas.