[Fiche-ressources] Économie circulaire : Levons les freins à l’utilisation des matériaux alternatifs

• MATERRIO NORMANDIE
  Contact :  Léna DELORD (Chargée de mission économie circulaire) – Mail : lena.delord@materrio-normandie.fr  

• Fédération Régionale des Travaux Publics (FRTP) de Normandie
  Contact Délégation territoriale Caen – Tél : 02 35 61 02 71
  Délégation territoriale Rouen – Tél : 02 35 61 02 71

• UNICEM Normandie,  Union nationale des industries de carrières et matériaux
  Contact : Tél; : 02 35 71 43 62 – Mail : normandie@unicem.fr

• Fédération Nationale des Travaux Publics

• Materrio construction

• CEREMA

• UNICEM – Union nationale des industries de carrières et matériaux

• [Guide] Méthode harmonisée d’observation des déchets d’activité économiques : Co-construction d’une méthodologie d’estimation au niveau régional
  ADEME (Clés pour agir), septembre 2020, 27 p.
  Guide technique et méthodologique : Contexte général, réglementation des DAE, acteurs concernés, synthèse des besoins et des indicateurs, focus sur la méthode utilisée.

• [Mémento] Favoriser l’économie circulaire dans la construction et l’aménagement
  CEREMA, septembre 2020, 4 p.
  Mémento à l’attention des commanditaires de travaux : point sur les matériaux alternatifs, l’économie circulaire dans la construction, retours d’expériences.

• [Guide] Economie circulaire des matériaux et ouvrages du BTP – L’analyse du cycle de vie appliquée aux infrastructures de transport
  CEREMA , juin 2019, 58 p.
  Guide visant à contribuer au recours à des études d’Analyse de Cycle de Vie (ACV) par un plus grand nombre d’acteurs des travaux publics.

• Déchets : Chiffres-clés – Édition 2023
  ADEME (Faits et Chiffres), juin 2023, 84 p.
  Points généraux sur les déchets, cadre législatif et réglementaire, prévention/réutilisation, collecte, traitement, impacts environnementaux.

• Déchets et recyclage du Bâtiment et des Travaux Publics en France : les contributions du Réseau des CERC
  CERC, janvier 2018, 13 p.
  Typologie et origine des déchets et matériaux issus des chantiers de Bâtiment et de Travaux Publics (chiffres clés, informations sur les gisements, pratiques de réemploi et de recyclage, répartition territoriale des installations).

• Le recyclage des déchets produits par l’activité de BTP en 2014
  Commissariat général au développement durable – DATA Lab , octobre 2018, 52 p.

• [Publication] Observatoire régional des granulats de Normandie
  UNICEM Normandie, 2017, 6 p.
  Chiffres sur la production, la consommation et les flux de granulats et de matériaux recyclés en Normandie.

• [Synthèse] Observations et analyses des déchets et des matériaux du BTP en 2018 dans le cadre du PRPGD de Normandie 
  CERC Normandie, 8 pages
  Synthèse des flux, chiffres clés, répartition des gisements, informations clés, renseignements tirés de l’étude complète.

• [Guide] Dispositif d’observatoire de l’économie circulaire des granulats, des déchets et matériaux inertes
  Materrio Normandie, 2 p.
  Dispositif d’observation faisant un état des lieux de la filière. 

• [Guide pratique] Marchés publics de travaux : mieux gérer, mieux recycler les déchets de chantier – Guide pratique à destination des maîtres d’ouvrage
  Guide pratique comprenant notamment des clauses types à intégrer dans les différentes pièces de marchés ainsi que des recommandations à mettre en œuvre pour y parvenir. Les différentes fiches qui composent le guide s’appliquent selon les enjeux poursuivis en matière de gestion des déchets (tri, recyclage, valorisation…).

• [Synthèse] Prescription de réutilisation ou de recyclage dans les marchés publics
  FNTP et UNICEM, 2 p.
  Synthèse de gestion générale : description, caractéristiques techniques, retour d’expérience.

• [Site internet] RANCOPER – Réseau des Acteurs Normands pour une COmmande Publique Eco-Responsable

• [Rapport d’analyse] Étude sur la responsabilité de la maîtrise d’ouvrage en matière de déchets
  Démoclès, 98 p.
  Synthèse juridique sur la responsabilité de la maîtrise d’ouvrage en matière de déchets.

• [Articles] Rubrique Déchets et recyclage – FNTP
  Liens vers des articles relatifs au cadre réglementaire des déchets dans les Travaux Publics.

• [Guide pratique] Matériaux biosourcés dans la commande publique
  Ministère de la Transition écologique et solidaire, avril 2020, 36 p.
  Conseils pratiques visant à faciliter la compréhension et la prise de décisions des acheteurs : présentation des enjeux et définition des notions clés, présentation synthétique du cycle de vie d’un projet et réponses à une série de questions pratiques.

•  [Etude] L’écologie industrielle et territoriale, un maillon clé de l’économie circulaire 
  Le cabinet Sia Partners, juin 2020, 47 p.
  Principes et enjeux de de l’écologie industrielle et territoriale (EIT), l’EIT en France, méthode pour la construction de projets performants, scénarios pour changement d’échelle, conclusions.

• [Cartographie] Cartographie des plateformes de recyclage et carrières
  Materrio Normandie
• [Offre de service d’accompagnement] Développer l’usage des matériaux alternatifs en construction routière
  Offre de services à destination des maîtres d’ouvrages publics et des entreprises TP afin de les accompagner dans leur démarche de développement de l’usage de matériaux alternatifs en construction routière.

• [Étude] REPAR 2 : Le réemploi passerelle entre architecture et industrie
  ADEME, BELLASTOCK, CSTB, avril 2018, 545 p + 73 P
  REPAR est le programme de Recherche et Expertise sur le réemploi en construction, piloté par Bellastock en partenariat avec l’ADEME et le CSTB. REPAR pose aujourd’hui les bases d’outils de projet et d’un dialogue commun entre tous les acteurs de la construction, pour commander, prescrire, mettre en œuvre, évaluer et assurer des composants d’ouvrage en réemploi.

• [Guide] Intégrer le réemploi dans les projets de grande échelle et les marchés publics
  Programme européen Interreg North-West Europe, février 2022, 176 p.
  Guide pour la mise en œuvre du réemploi de matériaux dans les marchés publics. A l’appui d’exemples concrets et de propositions opérationnelles innovantes et applicables, ce guide vise à systématiser la pratique du réemploi dans les achats publics européens.
  
  
• [Guides méthodologiques] Comment prescrire et mettre en œuvre des matériaux alternatifs sur les chantiers d’infrastructures du territoire normand
  Materrio Normandie 
  Guides méthodologiques pour prescrire et mettre en œuvre des matériaux alternatifs sur les chantiers d’infrastructures à destination  des maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, entreprises.

• [Synthèse] Identification des freins et des leviers au réemploi de produits et matériaux de construction
  ADEME, avril 2016, 13 p.
  Synthèse du rapport final de l’étude freins et leviers au réemploi de produits de construction.

• [Guide d’accompagnement] Acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs en technique routière – Les matériaux de déconstruction issus du BTP
  CEREMA, janvier 2016, 39 p.
  Il vise à encadrer les bonnes conditions d’utilisation des matériaux de déconstruction issus du BTP.

• [Guide d’accompagnement] Acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs en technique routière – Les sables de fonderie
  CEREMA, août 2019, 39 p.
  Il vise à encadrer les bonnes conditions d’utilisation des sables de fonderie.

• [Guide d’accompagnement] Acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs en technique routière – Evaluation environnementale
  CEREMA, mars 2011, 32 p.
  Il fournit une démarche d’évaluation de l’acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs élaborés à partir de déchets et destinés à être utilisés en technique routière.

• [Guide d’accompagnement] Acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs en technique routière – Les cendres de centrale thermique au charbon pulvérisé
  CEREMA, août 2019, 43 p.
  Il vise à encadrer les bonnes conditions d’utilisation des cendres de centrale thermique, dont la fonction envisagée a été préalablement justifiée pour les usages routiers du point de vue de leurs performances techniques.

• [Guide d’accompagnement]  Acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs en technique routière – Les mâchefers d’incinération de déchets non dangereux (MIDND)
  CEREMA, novembre 2012, 50 p.
  Il vise à encadrer les bonnes conditions d’utilisation des mâchefers d’incinération de déchets non dangereux.

• [Guide d’accompagnement] Acceptabilité environnementale de matériaux alternatifs en technique routière – Les laitiers sidérurgiques
  CEREMA, octobre 2012, 50 p.
  Il vise à encadrer les bonnes conditions d’utilisation des laitiers sidérurgiques pour favoriser leur valorisation sans mettre en danger la santé humaine et sans nuire à l’environnement.

• [Guide] Comment mieux déconstruire & valoriser les déchets du BTP ?
  Orée, 2019, 88 p.
  Guide des pratiques recommandées dans la valorisation des déchets de déconstruction à destination des maîtres d’ouvrages.

• [Guide] Matériaux alternatifs en région Normandie
  Manuel à destination des acteurs des Travaux publics visant à promouvoir les matériaux alternatifs disponibles sur le territoire normand. Ce manuel s’inscrit dans le cadre du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets de Normandie.

• [Synthèse] Acceptabilité environnementale des matériaux alternatifs en technique routière
  Synthèse, 2016 4 p.
  Vous accompagner dans la valorisation des matériaux de déconstruction issus des chantiers de TP, en retrouvant les prescriptions environnementales à respecter par nature de matériaux.

• Economie Circulaire dans le BTP – Bilan des 18 projets de R&D de l’APR 2012-2014 ADEME, Collection : Expertises janvier 2018 – 51 p.
  Bilan des 18 projets de R&D de l’APR 2012-2014. Focus Bâtiment (partie 1) puis Travaux publics (partie 2).

• Utilisation en technique routière des graves recyclées  issues de la déconstruction  Pays de la Loire
  Manuel Novabuild, février 2020
  Manuel d’utilisation en technique routière des graves recyclées issues de la déconstruction ayant pour vocation de rassembler en un même document les règles techniques et environnementales permettant d’assurer un emploi sécurisé de ces matériaux.

• Vidéo “Un chantier exemplaire” : pour accéder à la vidéo, contactez l’ANBDD. 

• Économie circulaire dans le BTP : agir dans les territoires pour réduire l’impact environnemental des matériaux de construction
  Dossier CEREMA, 8 juillet 2020
  Retours d’expériences projet de recherche européen SeRaMCO qui étudie les propriétés des granulats recyclés à base de béton préfabriqué.
• Économie circulaire : les Esh mobilisées
  Esh, 2019
  Guide présentant un panorama de réalisations achevées ou en cours illustrant l’économie de ressources, dont les déchets de chantiers.

• Cette formation organisée par le CEREMA s’inscrit comme un module d’amélioration des connaissances dans le domaine des déchets du BTP permettant de pousser le réemploi et la valorisation des déchets issus des chantiers du BTP et de faire le point sur le contexte réglementaire.
  Durée : 2 jours
  Frais d’inscription : 1000 € HT
  Contact : formation.catalogue@cerema.fr
  + d’infos et inscription ici

https://www.cerema.fr/fr/activites/services/formation-prevenir-gerer-dechets-chantier-du-btp-anticiper-s